L’autoédition est devenue une solution privilégiée pour les auteurs souhaitant publier leurs œuvres sans passer par un éditeur traditionnel. Mais quels droits possède réellement un auteur sur son œuvre lorsqu’il choisit cette voie? Cet article présente une vue d’ensemble des droits de l’auteur, des domaines concernés, des textes en vigueur, de la jurisprudence et des […]
Le nom commercial et la marque sont deux éléments essentiels pour identifier une entreprise et ses produits ou services. Bien qu’ils puissent sembler similaires, ils présentent des différences notables en termes de dépôt, de protection, de durée et d’action en justice en cas de violation. Différences entre nom commercial et marque Nom commercial: Il s’agit […]
Depuis plusieurs années, les influenceurs occupent une place centrale dans la communication numérique. Grâce à leurs communautés, ils deviennent des relais puissants pour les marques, mais cette activité ne se limite pas à une simple passion. Elle entraîne de véritables obligations juridiques et encadrements spécifiques. Dans un contexte où la transparence est devenue essentielle, il […]